Travaux publics
Un article de Wikivisual, l'encyclopédie libre.
| Image:Scale of justice.png | Cet article est une ébauche à compléter concernant le droit, vous pouvez partager vos connaissances en le modifiant. |
Le terme travaux publics s'applique, par opposition aux travaux particuliers, aux infrastructures publiques :
- travaux routiers, ferrés, fluviaux ou portuaires ainsi que les ouvrages liés (ponts, quais, etc.),
- réseaux divers, notamment assainissement et eau potable, avec les usines de traitement associées.
Il est à noter que certains bâtiments de très grande taille sont considérés comme des ouvrages de Travaux Publics (Aéroports, Centrales nucléaire, ouvrages militaires...).
Les maîtres d'ouvrages de travaux publics sont généralement de droit public (État ou collectivités locales). En France, ils sont alors soumis au code des marchés publics et leur contentieux relève du droit administratif.
On parle également de travaux publics pour des réalisations de même nature sous maîtrise d'ouvrage privée, parkings de supermarchés, voiries d'usines, etc.
