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Plaque d'immatriculation

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Image:French Registration Plate.png

Image:IEplate.JPG

Une plaque d'immatriculation est une plaque portant une combinaison de chiffres et/ou de lettres uniques (pour une zone géographique donnée), destinée à identifier facilement un véhicule. Ceci permet de lutter contre les infractions au code de la route et contre le vol.

En France, elle est également appelée plaque minéralogique, car elle était à l'origine attribué par le Service des mines (maintenant la DRIRE depuis la loi sur l'administration territoriale de la République de 1992), ou plaque de police.

[modifier] Généralités

La plaque d'immatriculation a été mise en circulation en 1893. La plupart des véhicules motorisés portent une plaque à l'avant et une autre à l'arrière. Certains véhicules peuvent ne comporter qu'une plaque (à l'arrière), comme les motocyclettes, bien que des modèles anciens aient porté une plaque sur le garde-boue avant, lisible des deux côtés de l'engin.

Certaines remorques sont également soumises au port d'une plaque d'immatriculation propre, en fonction de leur capacité de chargement. C'est également le cas des caravanes.

Les numéros des plaques sont délivrées par une administration. Dans certains pays, comme la France, le propriétaire du véhicule est généralement responsable de l'achat des plaques, qu'il fait réaliser par un prestataire de services (garage automobile, centre auto...). Dans d'autres, comme la Belgique ou la Suisse, le jeu de plaques est délivré par l'administration qui reste propriétaire de celles-ci.

Il existe deux concepts d'utilisation de plaques : certains pays, comme la France, adoptent le principe d'utiliser les plaques pour identifier un véhicule. Quel que soit le propriétaire, cette plaque accompagne le véhicule tout le long de sa vie ; le cas particulier des déménagements, dans les pays où l'indication géographique est également indiquée, est réglé par des règles spécifiques.

Dans d'autres pays, comme la Belgique ou la Suisse, la plaque est attribuée au propriétaire, qui la conserve lorsqu'il change de véhicule. Identifiant alors le propriétaire, la plaque fait également office d'attestation d'assurance, le propriétaire devant rendre les plaques à l'administration lorsqu'il n'est plus assuré. La notion de plaques interchangeables peut alors y exister, le même jeu de plaques est utilisé pour les différents véhicules d'un même propriétaire, celui-ci ne pouvant utiliser, ou autoriser l'utilisation à des tiers, que d'un seul de ses véhicules à la fois.

En Amérique du Nord chaque état ou province a son slogan. Au Québec et en Alberta une seule plaque est requise, à l'arrière du véhicule. L'attribution aléatoire des plaques, composées de trois lettres et trois chiffres (ou l'inverse) rend impossible la détermination du lieu de résidence du propriétaire. Lors de la vente de l'automobile, le propriétaire gardera généralement sa plaque, qu'il apposera sur son prochain véhicule. La preuve du renouvellement de l'assurance se fait en affixant annuellement une vignette colorée sur la plaque arrière.

[modifier] Lisibilité des plaques

Les plaques sont conçues pour être lisibles de loin, pour cela la taille des caractères est normalisée. Dans certains pays, les propriétaires peuvent choisir parmi plusieurs polices de caractères alors que dans d'autres (comme la France), la police doit être homologuée.

Selon les systèmes, les plaques sont à fond clair (blanc ou jaune, parfois réfléchissant, ce dernier étant en cours de généralisation dans l'Union européenne), ou à fond sombre (plaques noires, anciennement utilisées en France notamment). Par contraste, les caractères sont en noir (cas général) ou rouge (cas de la Belgique) sur les plaques claires, et en clair (blanc ou aluminium) sur fond sombre.

Il est à noter que l'utilisateur d'un véhicule dont les plaques sont illisibles (pour cause de saleté ou de dégâts) est passible d'amende dans de nombreux pays.

En France, la conformité des plaques et l'éclairage de la plaque arrière sont des points rédhibitoires pour le contrôle technique

[modifier] Attribution des numéros

Pour une administration donnée (une par État dans l'Union européenne ou aux États-Unis, parfois à l'échelle d'une sous division administrative de l'État dans certains pays), il ne peut y avoir deux véhicules différents portant le même numéro.

Selon les systèmes, un numéro est attribué par véhicule indépendamment de son propriétaire (comme au Royaume-Uni, en France ou en Italie), ou un propriétaire se voit attribuer un numéro par véhicule (comme en Belgique, en Suisse ou aux États-Unis).

Dans le premier cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire, il ne change généralement pas de numéro. Dans certains systèmes toutefois, si le véhicule ne quitte pas sa zone d'immatriculation d'origine (en France : le département), il ne change pas de numéro ; en revanche en cas de changement de zone (même s'il ne change pas de propriétaire), il doit lui être attribué un nouveau numéro. Lorsque le véhicule est détruit ou change de numéro, le numéro qu'il portait est perdu et ne peut plus être réutilisé.

Dans le second cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire ou est détruit, son numéro reste attribué à son ancien propriétaire. Le nouveau propriétaire peut alors soit réutiliser un numéro disponible qui lui aurait précédemment été attribué, soit acquérir un nouveau numéro.

[modifier] Combinatoire des numéros

Selon les systèmes, la plaque peut comporter des chiffres, des lettres, des chiffres et des lettres dans un ordre spécifique ou dans un ordre quelconque. Pour anecdote, une plaque composée de 3 chiffres et de 3 lettres peut avoir 17 576 000 combinaisons différentes (26×26×26×10×10×10) mais on notera que certaines combinaisons de lettres sont exclues, si celle-ci peuvent porter préjudice à son détenteur. Ainsi, en Belgique, des combinaisons de 3 lettres telles que CON, CUL, SEX, DOM (crétin, en néerlandais), etc. ne sont pas délivrées par l'administration (sauf dans les cas de plaques de vanité, voir article en bas). Les combinaisons qui forment les initiales de partis politiques comme CDH (Centre démocrate humaniste) ou SPA (Sociaal Progressief Alternatief) sont strictement interdites

Quelques exemples :

Algérie - 1 à 5 chiffres, 3 chiffres, 2 chiffres. Les premiers chiffres sont le n° de série d'enregistrement, Les seconds sont un chiffre composé du type de véhicule (1 pour une voiture, 2 pour un camion, 3 pour une camionette etc.) suivi des deux derniers chiffres de l'année de mise en circulation, et les troisèmes correspondent au code du département (wilaya) d'immatriculation.
- Exemple : 54156 204 16 (que l'ont peut lire, Camion datant de 2004 immatriculé dans la Wilaya d'Alger, portant le n° d'enregistrement départemental 54156)
Belgique - 3 lettres suivies de 3 chiffres, pour les plaques récentes (en rouge sur fond blanc).
Image:Je me souviens.jpg
Cameroun - 2 lettres, 4 chiffres - 1 lettre. Le deux premières lettres désignent la province, les quatres chiffres sont un numéro d'ordre, la dernière lettre représente l'année d'immatriculation.
Canada - Diffère selon la province. Au Québec, 3 chiffres, suivis de 3 lettres (et l'inverse). en Ontario, 3 ou 4 lettres suivies de 3 chiffres, au Nouveau-Brunswick, 3 lettres suivies de 3 chiffres.
France - 2 à 4 chiffres, 2 à 3 lettres, 2 à 3 chiffres, avec un maximum de 8 caractères. Les derniers chiffres correspondent au code du département d'immatriculation, les premiers chiffres constituant une séquence dans la combinaison de lettres, et les combinaisons de lettres constituant une séquence dans le numéro de département. Deux exceptions pour le numéro de département : la Haute-Corse et la Corse-du-Sud sont représentées respectivement par 2B et 2A au lieu d'un couple de chiffres. Lorsque la séquence de lettres atteint ZZ, on passe à la combinaison AAA.
- Des cas particuliers existent:
  - l'outre-mer
  - les administrations publiques (dont la police nationale)
  - l'armée (la brigade des sapeurs-pompiers de Paris possède des numéros différents de ceux utilisés par le reste de l'armée)
- Le 15 juin 2005, Le Ministre de l'intérieur a présenté en Conseil des Ministres le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) qui sera national (sans origine du département).
Luxembourg - 2 lettres suivies de 3 chiffres (en noir sur fond jaune); depuis 2004, 2 lettres suivies de 4 chiffres.
Roumanie - 2 lettres désignant le département (sauf pour la capitale, Bucarest, désignée par la lettre B), suivies par 2 chiffres et 3 lettres, en noir sur fond blanc.
Pays-Bas - 3 groupes de deux chiffres ou lettres au hasard.
Suisse - 2 lettres désignant le canton, un nombre de 6 chiffres au plus, unique pour le canton donné.

[modifier] Plaques de vanité

On appelle plaques de vanité des plaques d'immatriculation dont le propriétaire a (lorsque cela est possible) acheté ou s'est fait attribuer auprès des services d'immatriculation un numéro spécifique, comme un chiffre rond ou une combinaison de chiffres et/ou de lettres à son goût (son nom, une combinaison amusante ou facile à retenir...).

Ce système permet au service d'immatriculation de surfacturer cette prestation, la prestation standard ne permettant que d'obtenir une combinaison à la suite des combinaisons déjà attribuées. Notons que ce service n'est pas offert dans tous les pays et dans toutes les divisions administratives (par exemple, les plaques de vanité ne sont pas offertes au Québec).

[modifier] Plaques diplomatiques et consulaires

Les diplomates en poste à l'étranger se voient attribuer des plaques spéciales pour indiquer leur statut de personne détenant une immunité diplomatique ou consulaire. Ces plaques peuvent être rouges au Canada, au Pakistan, vertes en France ou encore bleues au Brésil, en Colombie ou en Équateur. Elles commencent ou portent généralement les lettres CMD (Chef de Mission Diplomatique), CD (Corps diplomatique) ou CC (Corps consulaire) devant une série de chiffres. Les personnes conduisant ces voitures sont habituellement exonérées de péages, frais de parcomètres, amendes et contraventions. Ces plaques ne sont pas émises par les ministères des transports ou concessionnaires de voitures mais bien par le ministère des affaires étrangères du pays hôte.