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Parlement

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« Destin de la démocratie », écrivait Hans Kelsen, le parlement est un organe collégial qui peut avoir plusieurs fonctions. Dans son sens le plus courant actuellement, le parlement est l'assemblée élue qui assure la représentation du peuple, dans les États démocratiques. Il a deux fonctions :

Sommaire

[modifier] Généralités

Le parlement représente les citoyens mais peut aussi, par exemple dans un État fédéral, représenter des territoires.

Il existe deux formes de parlement :

La chambre dite « basse » est désignée au suffrage universel direct selon un mode de scrutin variable selon les États. L'élection des membres de la chambre haute peut varier selon les pays, pour certains ce sont les citoyens qui les élisent, pour d'autres se sont des grands électeurs. La chambre haute est souvent dénommée Sénat.

En Europe, les parlements sont parfois nés contre le roi, pour consentir l'impôt. Vote et contrôle étaient alors étroitement liés. Aujourd'hui, les deux fonctions se sont étendues et séparées selon le principe de la séparation des pouvoirs.

Le parlement délibère puis vote la loi; dans certains pays et sous certaines conditions ces lois doivent être soumises aux citoyens avant de pouvoir entrer en vigueur; dans d'autres pays le chef de l'exécutif doit signer la loi pour permettre à celle-ci d'entrer en vigueur. Le gouvernement, qui a parfois pu participer à son élaboration, l'exécute.

Parallèlement, le parlement peut contrôler l'action du gouvernement :

  1. il peut avoir la possibilité de le renverser,
  2. il peut le questionner,
  3. il peut procéder à des enquêtes
  4. il vote le budget et peut vérifier son emploi.

Dans un régime présidentiel, comme aux États-Unis, le parlement possède des pouvoirs législatifs et de contrôle très importants, mais ne peut renverser le gouvernement.

Dans un régime d'assemblée, marqué par la confusion des pouvoirs, le parlement concentre les fonctions législatives et exécutives.

Dans un régime parlementaire, le gouvernement émane du parlement, est responsable devant lui, et peut le dissoudre.

En France, depuis l'avènement de la Cinquième République voulu par le Général de Gaulle, le Président de la République dispose de pouvoirs assez conséquents, dont celui de nommer le gouvernement ou de dissoudre l'assemblée, mais la représentation nationale est souveraine et dispose d'importants pouvoirs de contrôle.

[modifier] Les parlements jusqu'au XVIIIe siècle

Image:Medieval parliament edward.Jpg

Avant le XIXe siècle, le terme de parlement désigne en général une cour de justice jugeant en appel, qui peut avoir des attributions politiques.

Les parlements apparaissent au Moyen Âge. Ils sont issus de la Curia Regis (conseil du roi). Le plus ancien en Europe semble avoir été l'Althing, créé en 930 en Islande et se réunissant tous les ans. Il a surtout des fonctions de cour de justice pour règler les différends.

[modifier] En France

En France, le premier parlement est celui de Paris, suivi par celui de Toulouse et par celui de Rouen. À l'imitation du roi, les grands seigneurs du royaume fondent leurs propres cours de justice, qui seront intégrées dans l'administration royale au fur à mesure de l'agrandissement du domaine royal, ainsi les parlements de Dijon, de Grenoble, de Rennes.

Ces cours de justice fonctionnent avec un personnel d'officiers, c'est-à-dire des agents administratifs propriétaires de leur charge, qui forme la « noblesse de robe » différente de la « noblesse d'épée ». On distingue des conseillers et des présidents qui se réunissent pour les jugements en différentes chambres : la Grand'Chambre, pour les affaires les plus importantes, la Tournelle pour les affaires criminelles, voire la chambre de la Marée pour les litiges liés à la vente du poisson.

Le parlement de Paris comprend aussi les pairs de France, ce qui lui vaut un prestige considérable.

En plus de son rôle judiciaire, le parlement exerce aussi un rôle législatif : il doit enregistrer les décisions royales pour qu'elles deviennent applicables. Il ne se prive pas à cette occasion de critiquer la politique royale par le « droit de remontrance ». Le roi peut alors adresser au parlement des « lettres de jussion » et, en cas de refus d'obtempérer, imposer sa décision au parlement par un lit de justice. La décision royale est alors enregistrée « de l'exprès commandement du roi ».

Ce rôle d'opposant des parlementaires ne se manifeste que peu au cours du XVIe siècle, il devient important avec la Fronde de 1648. Muselés par Louis XIV, les parlements relèvent la tête après sa mort en 1715, en négociant leur droit de remontrance avec le régent Philippe d'Orléans, à qui ils attribuent, en cassant le testament de Louis XIV, les pouvoirs que le Roi-Soleil, l'oncle du régent, avait très fortement limités. Ils sont au XVIIIe siècle un des adversaires les plus farouches de la monarchie absolue et contribuent, grâce à leurs intuitions profondément libérales, à la limitation du pouvoir de l'État. En empêchant toute réforme de celui-ci, ils préparent la Révolution, dont ils sont les premières victimes.

On recense les cours suivantes : Parlement d'Aix 1501 - Parlement de Besançon 1422 - Parlement de Bordeaux - Parlement de Dijon 1477 - Parlement des Dombes 1623 - Parlement de Douai 1668 - Parlement de Grenoble 1453 - Parlement de Metz 1633 - Parlement de Nancy (1768-1775) - Parlement de Paris - Parlement de Pau 1620 - Parlement de Rennes 1554 - Parlement de Rouen 1499 - Parlement de Toulouse 1443.

[modifier] Les parlements dans le monde

[modifier] Le parlement canadien

[modifier] Le parlement congolais (République démocratique du Congo)

[modifier] Le parlement français

Voir l'article détaillé : Parlement français

Le parlement français est composé de deux chambres :

Source : Vie publique

[modifier] Le parlement suisse

Image:Searchtool.svg Voir l’article Parlement (Suisse).

Le parlement suisse, nommé Assemblée fédérale lorsque les deux chambres siègent conjointement comme lors de l'élection du gouvernement, est composé du :

  • Conseil national, parfois appelé Chambre basse, où chaque canton est représenté proportionnellement à sa population.
  • Conseil des États, parfois appelé Chambre haute, où chaque canton possède deux représentants (et les demi-cantons, un seul).

[modifier] Autres parlements

[modifier] En Europe

[modifier] En dehors de l'Europe

[modifier] Liens externes

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