Jurisprudence

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D'un point de vue général, la jurisprudence désigne l'ensemble des décisions rendues par les juridictions nationales. Plus particulièrement, la jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice rendues par les Hautes juridictions nationales (Cour de cassation, Conseil d'État), les juridictions communautaires et européennes (Cour européenne des Droits de l'Homme, Cour de Justice des Communautés européennes...) mais aussi par les tribunaux et cours d'appel.

D'un point de vue juridique, la loi est la base sur laquelle les tribunaux rendent leurs décisions en procédant par voie d'analyse et d'interprétation. La jurisprudence peut ainsi être considérée, à l'instar de la loi, comme une source de droit.

Dans les pays de common law, la jurisprudence (case law, loi issue des procès, des jugements) joue un rôle particulièrement important : les arrêts des cours d'appel lient les tribunaux inférieurs jugeant d'autres affaires, voire les cours mêmes qui les ont rendus (règle du précédent, dite aussi du rule of stare decisis). En revanche, les pays de traditions romano-germaniques répugnent à l'existence d'un droit créé par les tribunaux et non par le législateur. Ainsi, le Code civil français interdit-t-il dans son article 5 les arrêts de règlement : la décision d'un juge ne peut régler à l'avenir le sort d'une question de droit, elle ne s'applique qu'à l'affaire jugée. Ainsi, la solution qui sera adoptée par la Cour de cassation dans une affaire ne contraindra pas les tribunaux et cours d'appel à statuer d'une manière identique dans des affaires similaires.

Il demeure que, malgré cette prohibition, les arrêts de la Cour de cassation, et particulièrement ceux qui font l'objet d'une publication au Bulletin des Arrêts et diffusés (p. ex. B+P+R = Bulletin, Publication, Reproduction), marquent une tendance qui est généralement suivie par les juridictions de fond pour éviter la multiplication des recours et notamment des pourvois en cassation. On a même tendance à parler de "jurisprudence constante", à l'instar du "quieta non movere" (ne pas déranger la quiétude littéralement: ne pas faire du droit une "girouette jurisprudentielle" en réalité) des droits anglo-américains.

Un revirement de jurisprudence est un tournant dans l'interprétation d'un point de droit par les cours et les tribunaux. Le repérage d'un revirement est difficile à identifier. Il peut être annoncé clairement par la Cour de Cassation, mais beaucoup plus souvent, il vient par un nouveau courant d'interprétation des juges à la base.