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Cour suprême

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La Cour suprême peut être:

  • la plus haute instance juridictionnelle de certains États (certaines de ces juridictions portent le nom de « cour suprême »)
  • une juridiction qui porte le nom de « cour suprême » (certaines de ces juridictions ne sont pas des juridictions suprêmes)

[modifier] Voir aussi

Image:P parthenon.svg Portail du Droit • Accédez aux articles de Wikipédia concernant le droit.
da:Højesteret

de:Supreme Court en:Supreme court es:Corte Suprema fi:Yhdysvaltain korkein oikeus he:בית המשפט העליון של ארצות הברית hi:सुप्रीम कोर्ट id:Mahkamah Agung ja:最高裁判所 ko:대법원 ms:Mahkamah Persekutuan nn:Høgsterett no:Høyesterett pl:Sąd Najwyższy vi:Tối Cao Pháp Viện Hoa Kỳ zh:最高法院

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