Cens (droit seigneurial)
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On distingue le cens et la censive, deux termes de l'ancien Régime :
- Le cens désigne un impôt.
- La censive peut être soit la terre : « Posséder une censive ; Acheter une censive » ; soit l'impôt « Payer la censive » qui est synonyme de « Payer le cens » et qui s'applique à la censive (terre).
[modifier] Cens et censive : l'impôt
C'est une redevance annuelle due au seigneur pesant sur un fonds. Il a surtout pour rôle symbolique de reconnaitre la vassalité au seigneur et sa propriété éminente (légale).
[modifier] Censive : la terre
La censive est une terre que le seigneur a vendue, il en a vendu la possession, ainsi que la propriété utile : seul le nouvel acheteur, désormais propriétaire, est responsable de cette terre et propriétaire de sa production. Mais, la censive reste une partie de la seigneurie, reste donc soumise au droit seigneurial. Le seigneur y a encore la propriété éminente.
Les censives de la seigneurie et leur différentes mutations - achat et ventes, divisions, etc. - sont inscrites dans un livre terrier, soigneusement conservé puisque déterminant quels sont les droits du seigneur sur chaque terre.
Ce domaine est soumis à un impôt que l'on appelle cens.
